Protection des données
Les informations ou données personnelles que vous fournissez seront traitées conformément aux dispositions de la politique de confidentialité. En utilisant ce site web, vous consentez au traitement de ces informations et données et déclarez que toutes les informations ou données que vous nous fournissez sont vraies et correspondent à la réalité.
MODIFICATIONS
Le PROPRIÉTAIRE se réserve le droit d'apporter à l'improviste les modifications qu'il juge opportunes sur le site Web, de modifier, de supprimer ou d'ajouter des contenus et des services fournis par ce dernier, ainsi que la manière dont ils sont présentés ou localisés.
Bien que le PROPRIÉTAIRE s'efforce de maintenir les informations contenues dans le site Web à jour et exemptes d'erreurs, il n'offre aucune garantie quant à leur exactitude et leur actualité. Il n'offre pas non plus de garantie quant à l'obtention d'un résultat ou d'un objectif spécifique, de sorte que l'accès au site Web et son utilisation relèvent de la seule responsabilité des utilisateurs et des clients.
PROPRIÉTÉ
Le site Web est une œuvre composée de divers éléments intégrés et indissociables (textes, illustrations, photographies, images animées, vidéos, programmes informatiques, y compris les codes html du site Web, etc.), dont la propriété intellectuelle appartient au PROPRIÉTAIRE, sauf en ce qui concerne les éléments obtenus sous licence de tiers.
LE PROPRIÉTAIRE et ses concédants conservent à tout moment la Propriété Intellectuelle sur le Site et sur les différents éléments qui le composent, considérés individuellement, dans toutes les copies qui en sont faites (quel que soit le support dans lequel elles sont incorporées), en ne leur concédant que les droits d'utilisation décrits ci-dessous. Tout droit non expressément concédé est entendu comme étant réservé.
En plus de ce qui précède, LE PROPRIÉTAIRE est responsable de la sélection, la conception de la structure et la disposition des contenus du Web, ainsi que qui a pris l'initiative et a assumé le risque de faire des investissements substantiels visant à l'obtention, la numérisation et la présentation de la même, correspondant à lui, par conséquent, la protection que l'article 12 et le titre VIII du livre II de la Loi sur la propriété intellectuelle peut accorder sur le site Web, considéré comme une base de données.
Le PROPRIÉTAIRE est également le seul propriétaire du design et de l'image graphique du Web, se réservant les actions légales pertinentes qui peuvent lui correspondre contre les personnes qui réalisent des imitations ou des utilisations déloyales de ces derniers.
CONTENU DU WEB ET TÉLÉCHARGEMENTS. UTILISATIONS AUTORISÉES ET INTERDITES.
Il est permis :
La navigation sur le Web, c'est-à-dire l'accès et la visualisation sur un dispositif, toute reproduction temporaire ou accessoire étant autorisée, à condition que celle-ci ne soit pas volontaire et fasse partie intégrante et essentielle du processus technologique de transmission. La navigation dans certaines sections du site web nécessite un enregistrement préalable.
Bénéficier des services et avantages fournis par le PROPRIÉTAIRE à travers le site Web à ses utilisateurs, dans les conditions expressément indiquées dans les différentes sections.
Il est strictement interdit :
Toute opération relative au Web, à ses contenus, aux produits téléchargés et aux copies de tous ces éléments, contraire à la Loi, aux bonnes coutumes et à la bonne foi.
Toute utilisation en dehors de la sphère personnelle et privée, notamment celles à des fins commerciales ou professionnelles, y compris l'envoi de publicité ou de messages et la collecte et le traitement de données de tiers. Tout type d'extraction, de communication publique et/ou de transmission, en tout ou partie, par tout moyen, en dehors de la sphère privée de l'utilisation autorisée et, en particulier, leur incorporation dans toute autre œuvre, y compris les sites web, les collections ou les bases de données. Font exception à cette interdiction la publication dans les médias des documents téléchargeables de la section Salle de presse. La suppression, la dissimulation ou la falsification des avis et des avertissements relatifs à la propriété intellectuelle ou industrielle du site Web ou de l'un des produits fournis par ce dernier. Les opérations et activités expressément interdites dans d'autres sections des présentes Conditions Générales et, en général, celles qui peuvent nuire au fonctionnement normal du site Web, aux autres utilisateurs ou à des tiers.
LIENS VERS LE SITE WEB
L'établissement de liens et d'hyperliens vers le site Web depuis d'autres pages ou sites Web est autorisé, à condition qu'ils ne soient pas réalisés de manière à porter atteinte à l'image publique et de marque du PROPRIÉTAIRE, du site Web ou de l'une des personnes et produits auxquels il fait référence. Dans l'établissement de liens vers le site Web, il est expressément interdit d'utiliser des techniques qui impliquent une confusion sur l'identité et la propriété des contenus, comme le framing ou autres.
Il est interdit d'établir des liens d
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